Nous travaillons avec tout type de flotte automobile, de la plus petite à la plus grande, dans le secteur public et le secteur privé, et lorsque nous discutons avec nos clients nous comprenons que la gestion de conformité de leur flotte est l’une de leur principale préoccupation.
La gestion de conformité d’une flotte est souvent externalisée auprès des directeurs de flotte à cause de la charge de travail importante qu’elle peut représenter, notamment au niveau administratif. Les sociétés ont aussi besoin de s’assurer que leur process de conformité est complet et que rien n’a été oublié.
En tant que gestionnaire de flotte, que devez-vous suivre pour vous assurer de la gestion d’une flotte conforme ?
Il y a 5 aspects essentiels :
- Les heures de conduite/travail
La conformité concernant les heures de travail au sein de l’UE est basée sur 3 principes : le conducteur professionnel ne doit pas rouler plus de 9 heures par jour (pouvant être étendu à 10 heures deux fois par semaine), 56 heures par semaine et 90 heures cumulées sur deux semaines consécutives. Il existe aussi une régulation concernant les pauses : un conducteur doit avoir au moins 11 heures de repos chaque jour, ce nombre pouvant être réduit à 9 heures 3 fois entre deux périodes de repos de 2 semaines.
- Maintenance de la flotte
Les entreprises doivent prendre toutes les précautions nécessaires pour assurer la sécurité de leurs employés à travers le document unique d’évaluation des risques professionnels. Cela concerne aussi les déplacements professionnels et donc la gestion de flotte de véhicules. La maintenance des véhicules est un outil idéal de prévention des accidents qui permet aussi de réduire le TCO de la flotte.
- Contrôle technique des véhicules
Le contrôle technique permet de s’assurer que les véhicules soient contrôlés de manière régulière. Il faut faire attention au type de contrôle à effectuer suivant la catégorie dans laquelle se trouve chaque véhicule.
- Permis de conduire et retrait de points
Des audits concernant les permis de conduire des conducteurs peuvent être faits pour s’assurer de la possession des licences et prérequis. Les conducteurs doivent penser à tenir l’entreprise informée en cas de retrait de point(s) dus à des événements extérieurs au travail. N’hésitez pas à vous aider d’une déclaration de permis de conduire pour tenir à jour vos informations à ce sujet.
- Conformité du chronotachygraphe
Il est obligatoire d’installer un chronotachygraphe numérique dans les nouveaux véhicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes ou les véhicules de transport en commun de plus de 8 personnes. Ils doivent être contrôlés tous les deux ans par des entreprises agrémentées. Le chronotachygraphe est un appareil qui enregistre les temps de conduite, les pauses et les temps de repos ainsi que les périodes utilisées par le conducteur pour effectuer d’autres tâches. Le système digital inclut une impression lors des inspections routières, et le conducteur possède une carte à puce qu’il insère lors qu’il utilise le véhicule.